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2 juillet 2019Rubrique : maladiesTitre : Accompagnement des proches de malades alcooliquesQuestion close sans réponse le 21 juin 2022
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2 juillet 2019Rubrique : enseignement maternel et primaireTitre : Adapter la scolarisation aux besoins des enfants adoptésRéponse publiée le 22 octobre 2019
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18 juin 2019Rubrique : établissements de santéTitre : Hôpitaux de proximité - MoyensQuestion close sans réponse le 21 juin 2022
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18 juin 2019Rubrique : droits fondamentauxTitre : Décret « psychiatrie et terrorisme »Réponse publiée le 6 août 2019
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18 juin 2019Rubrique : communesTitre : Dispositifs « Petit-déjeuner gratuit » et « Cantine à 1 euro »Réponse publiée le 25 juin 2019
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8 mai 2019Rubrique : politique économiqueTitre : Déplacment du Premier ministre en CharenteQuestion posée en séance
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7 mai 2019Rubrique : transports ferroviairesTitre : Nuisances LGV - Mission de médiation CGEDDRéponse publiée le 3 décembre 2019
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16 avril 2019Rubrique : professions judiciaires et juridiquesTitre : Transmission et cession d'offices notariauxRéponse publiée le 1er septembre 2020
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12 mars 2019Rubrique : religions et cultesTitre : Situation vécue par les chrétiens dans le mondeRéponse publiée le 7 mai 2019
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12 mars 2019Rubrique : formation professionnelle et apprentissageTitre : Fonds d'assurance formation des chefs d'entreprise artisanale (FAFCEA)Réponse publiée le 30 avril 2019