-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Conseil et contrôle de l’État
- M. Daniel Labaronne, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Christophe Naegelen, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Marie-Christine Dalloz, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Laurence Trastour-Isnart
- Mme Blandine Brocard
- Mme Marietta Karamanli
- Mme Patricia Lemoine
- M. Thierry Benoit
- M. Bertrand Pancher
- M. François Ruffin
- Mme Elsa Faucillon
- M. Michel Lauzzana
- M. Marc Fesneau, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne
- M. Jean-René Cazeneuve
- M. Marc Fesneau, ministre délégué
- Mission « Conseil et contrôle de l’État » (état B)
- Amendements nos 1569, 1470, 1518, 1520, 1469 et 750
- Après l’article 54
- Amendement no 994 rectifié
- Mission « Pouvoirs publics » (état B)
- Mission « Direction de l’action du Gouvernement » (état B)
- Budget annexe « Publications officielles et information administrative » (état C)
- Conseil et contrôle de l’État
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Mission « Enseignement scolaire » (état B) (suite)
- Amendement no 1276
- Mme Catherine Osson, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports
- Amendements nos 1275, 1350, 1343, 1349, 1351, 1337, 1068, 1243, 1063, 1197, 1013, 1297, 1352, 1299, 1298, 1097, 1069 et 1292
- Mme Cécile Rilhac, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 1344, 1247, 1284, 1283, 1146, 1282, 1281, 1248, 1279, 1071, 1280, 1070, 628, 1340, 1143, 1142, 1144, 1345, 554, 1172, 544, 555, 1358, 979, 1293, 1354, 1278, 1353, 1086, 1273, 1285, 1065, 1064, 1274 et 527
- Après l’article 54
- Suspension et reprise de la séance
- Sport, jeunesse et vie associative
- M. Benjamin Dirx, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Michel Larive, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. François Ruffin
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Bertrand Sorre
- M. Maxime Minot
- Mme Sandrine Josso
- Mme Sylvie Tolmont
- M. Benoit Potterie
- Mme Béatrice Descamps
- Mme Jennifer De Temmerman
- Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée chargée des sports
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État chargée de la jeunesse et de l’engagement
- Mme Zivka Park
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Luc Geismar
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Sylvie Tolmont
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mission « Sport, jeunesse et vie associative » (état B)
- Après l’article 58
- Mission « Enseignement scolaire » (état B) (suite)
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie(suite)
- Administration générale et territoriale de l’État ; Sécurités ; Contrôle de la circulation et du stationnement routier (suite)
- Mission « Administration générale et territoriale de l’État » (état B)
- Mission « Sécurités » (état B)
- Amendement no 1170
- M. Romain Grau, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 986, 987, 982, 985, 734, 984, 737, 981, 742, 743, 1025, 983 et 1163
- M. Xavier Batut, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Amendement no 302
- M. Arnaud Viala, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Bruno Duvergé, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1159, 1033, 1024, 1139, 1091, 1094, 1092, 1093, 1129 et 1140, 1148
- Après l’article 58
- Compte d’affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers » (état D)
- Seconde partie(suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Plan de relance (suite)
- Fait personnel
- Mission « Plan de relance » (état B) (suite)
- Amendement no 959
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la relance
- Amendements nos 960, 961 et 729
- M. Éric Woerth, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 801, 818, 928, 957, 393, 386, 952, 958, 385, 384, 357, 391, 655, 390, 404, 388, 389, 838, 353, 354, 402, 823, 814, 817, 746, 950 et 675
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendements nos 663, 582, 871, 884, 797, 796, 877, 698, 565, 355, 401, 406, 403, 226, 407, 678, 798, 775, 840, 47, 837, 800, 820, 815, 383, 696, 813 et 799, 781
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos933, 488, 397, 673, 380, 541, 679, 873, 891, 882, 921, 670, 392, 843, 661, 892, 893, 850, 362, 364, 916, 761, 369, 937, 918, 762, 897, 900, 483, 894, 919, 895, 930, 377, 379, 700, 861, 856, 844, 852, 853, 841, 869, 867, 411, 526, 702, 812, 48, 49, 616, 676, 836, 649, 652, 653, 754, 953, 967, 674, 901, 52, 651, 966, 46, 758, 45, 971, 524, 721, 929, 824 et 914
- Article 56
- Amendements nos 395, 396
- Après l’article 56
- Amendements nos 976
- Sous-amendement nos 1642
- Amendements nos 885, 525, 1393 et 1394
- Sous-amendements nos 1515 et 1636
- Amendements nos 784, 731, 521, 520, 522, 523, 724, 625, 626 et 899
- Sous-amendements nos 1502, 1472, 1503, 1428,1473, 1558, 1430, 1504, 1475, 1511, 1476, 1512, 1489, 1433 et 1501
- Amendements nos 1487, 398 et 964
- Sous-amendement nos 1641, 1498
- Amendements nos 753, 660, 769, 768 et 908
- Mission « Plan d’urgence face à la crise sanitaire » (état B)
- Après l’article 56
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (suite)
- Troisième partie (suite)
- Après l’article 13 (suite)
- Amendements nos 1162, 1163, 1164
- M. Thomas Mesnier, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendements nos 625, 618, 2343, 2399, 2694, 887, 2154, 1782, 925, 410, 656 et 2232
- Sous-amendement no 2701
- Amendements nos 602, 607, 1871, 2234, 609, 601, 611, 1786, 1852, 2233, 469, 603, 1785, 2235, 2595, , 605, 635, 1783, 2236, 462, 500, 811, 661, 2419, 2420, 659, 2718, 1887, 1934, 1935, 156 rectifié, 2164, 980, 1780, 1985 et 2107
- Suspension et reprise de la séance
- Article 14
- Amendements nos 2353, 2174, 2268 et 1215
- Après l’article 14
- Amendements nos 2651, 343 et 800 rectifié
- Article 15
- Après l’article 15
- Amendements nos 1619 rectifié, 2231, 2652 rectifié et 969
- Article 16
- Après l’article 13 (suite)
- Troisième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (suite)
- Troisième partie (suite)
- Rappel au règlement
- Article 11
- Amendements nos 52, 810 et 1824
- M. Thomas Mesnier, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendements nos 970, 1105, 1094 et 965
- Après l’article 11
- Amendement no 2303
- Article 12
- Après l’article 12
- Amendement no 1640
- Article 13
- Rappel au règlement
- Article 13 (suite)
- Amendements nos 1886, , 574, 699, 712, 726, 886, 1458, 2640, 2639, 572, 573, 698, 881, 1457, 2518 et 2514
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 13
- Troisième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Première partie (suite)
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Amendement no 2406
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendements nos 1228, 2394 rectifié, 1200, 1202, 1428, 2404, 1208, 1233, 1427, 1425, 2392, 2402, 1429, 914, 915, 2564, 2610, 2771, 901, 2214 et 2533
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière
- Présentation
- M. Cédric O, secrétaire d’État chargé de la transition numérique et des communications électroniques
- Mme Valéria Faure-Muntian, rapporteure de la commission des affaires économiques
- Mme Aurore Bergé, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Michel Lauzzana, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Articles 25 et 26 (appelés par priorité)
- Article 27
- Après l’article 27 (amendements appelés par priorité)
- Article 28 (appelé par priorité)
- Article 1er
- Article 2
- Article 3
- Article 4
- Amendement no 10
- Articles 5 à 10
- Article 11
- Amendement no 25
- Mme Olivia Gregoire, secrétaire d’État chargée de l’économie sociale, solidaire et responsable
- Amendement no 33
- Article 12
- Article 13
- Amendement no 7
- Article 14
- Amendement no 6
- Article 15
- Amendement no 34
- Articles 16 à 17
- Après l’article 17
- Amendement no 8
- Article 18
- Amendements nos 5 et 57
- M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
- Amendements nos 42 et 58
- Article 19
- Après l’article 19
- Amendement no 43
- Article 20
- Article 21
- Amendement no 4
- Articles 22 à 22 ter
- Article 22 quater
- Après l’article 22 quater
- Article 24
- Article 24 bis
- Mme Virginie Duby-Muller
- Amendement no 20
- M. Clément Beaune, secrétaire d’État chargé des affaires européennes
- Amendements nos 28, 32, 21, 22, 23, 9, 31 et 24
- Après l’article 24 bis
- Amendement no 36
- Article 24 ter
- Mme Constance Le Grip
- M. Jean Lassalle
- Mme Céline Calvez
- Amendements nos 26, 30, 27, 54 et 45
- Article 29
- Vote sur l’ensemble
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Accélération et simplification de l’action publique
- Discussion des articles (suite)
- Article 30 ter (appelé par priorité – suite)
- Amendement no 28
- M. Guillaume Kasbarian, rapporteur de la commission spéciale
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée chargée de l’industrie
- Amendements nos 220, 219, 957, 218, 857, 346, 304 et 306
- M. Bruno Duvergé, président de la commission spéciale
- Amendement no 122
- Après l’article 30 ter (amendements appelés par priorité)
- Après l’article 29 ter
- Amendements nos 552, 874
- Article 30
- Amendement no 54
- Article 30 bis
- Amendements nos 653
- Sous-amendement nos 1165, 1166
- Après l’article 30 bis
- Amendement no 875 rectifié
- Mme Sophie Cluzel, secrétaire d’État chargée des personnes handicapées
- Amendements nos 1007, 1109 et 483
- Articles 31 à 32
- Après l’article 32
- Amendement no 541
- Suspension et reprise de la séance
- Article 33
- Article 33 bis AA
- Amendement no 742
- Article 33 bis AB
- Amendement no 201 rectifié
- Article 33 bis A
- Article 33 bis B
- Amendements nos 203, 958
- Article 33 bis
- Après l’article 33 bis
- Amendement no 878
- Article 33 ter
- Article 33 quater
- Amendements nos 682, 844 rectifié et 1188 rectifié
- Articles 33 quinquies et 33 sexies
- Article 34
- M. Jean Lassalle
- Mme Sereine Mauborgne
- Amendement no 1083
- Article 34 bis BA
- Mme Danielle Brulebois
- Amendements nos 722 et 677
- Article 34 bis B
- Article 34 bis C
- Amendement no 402
- Article 34 bis DA
- Mme Danielle Brulebois
- Amendements nos 670, 680
- Article 34 bis D
- Mme Sereine Mauborgne
- Amendements nos 228, 658, 839 et 848
- Article 30 ter (appelé par priorité – suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Pyrénées-Atlantiques (4e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)