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- 1. Dérogations au repos dominical (suite) (n° 1782)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Faciliter le maintien et la création d'emplois (suite) (n os 1610, 1664)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Hauts revenus et solidarité (n os 1544, 1595)
- 3. Augmentation des salaires et protection des salariés et des chômeurs (n os 1541, 1597)
- 4. Suppression du « délit de solidarité » (n os 1542, 1600)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Loi de finances rectificative (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2009 (n os 1494, 1511)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Loi de finances rectificative pour 2009 (n° 1494) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Réforme de l'hôpital
- 4. Projet de loi de finances rectificative pour 2009
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- Accès au crédit des petites et moyennes entreprises (n o 1516)
- Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Modification de l'ordre du jour prioritaire
- 2. Accession de l'Albanie et de la Croatie à l'otan (n° 1272)
- 3. Accord France-Kenya sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements (n° 1136)
- 4. Accord France-Guinée sur la promotion et la protection réciproques des investissements (n° 1137)
- 5. Siège d'Interpol sur le territoire français (n° 1217)
- 6. Loi de finances rectificative pour 2009 (n° 1405), Programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012 (n° 1406) et Accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés (n° 1416)
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2008 (n os 1266, 1290, 1297)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Lot (2e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)