M. Gilbert Le Bris

Socialiste, écologiste et républicain

Finistère (8^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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13 janvier 2009

Question écrite n° 39484 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : énergie et carburants

Titre : produits pétroliers

Réponse publiée le 7 avril 2009
30 décembre 2008

Question écrite n° 39110 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : produits dangereux

Titre : insecticides

Réponse publiée le 17 février 2009
23 décembre 2008

Question écrite n° 38400 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : jeux et paris

Titre : La Française des jeux

Réponse publiée le 30 juin 2009
16 décembre 2008

Question écrite n° 37621 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : jeux et paris

Titre : La Française des jeux

Réponse publiée le 30 juin 2009
25 novembre 2008

Question écrite n° 36229 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Réponse publiée le 3 mars 2009
25 novembre 2008

Question écrite n° 35836 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : office national

Réponse publiée le 2 juin 2009
4 novembre 2008

Question écrite n° 34512 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : presse et livres

Titre : annonces judiciaires et légales

Réponse publiée le 2 décembre 2008
4 novembre 2008

Question écrite n° 34177 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

Titre : croix du combattant volontaire

Réponse publiée le 8 septembre 2009
21 octobre 2008

Question écrite n° 33197 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : impôts et taxes

Titre : création

Réponse publiée le 16 décembre 2008
23 septembre 2008

Question écrite n° 31219 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : santé

Titre : jeunes

Réponse publiée le 20 octobre 2009

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M. Gilbert Le Bris

Questions posées (archives)