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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Politique énergétique (débat d'initiative parlementaire)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Développement économique des outre-mer (n° 1579)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Questions à Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Anniversaire de la première séance de la première législature
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2008 (n° 1266)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat sur le « paquet énergie-climat »
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances pour 2009 (seconde partie) (n° 1127)
- 2. Ordre du jour des prochaines séances
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- 1. Grenelle de l'environnement (n° 955)
- 2. Ordre du jour des prochaines séances
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- 1. Grenelle de l'environnement (n° 955)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Accord France-Espagne sur les bureaux à contrôle nationaux (n° 943)
- 2. Accord France-Suisse sur les bureaux à contrôle nationaux (n° 1101)
- 3. Accord France-Mongolie sur les transports aériens (n° 1038)
- 4. Accord France-Algérie sur les transports aériens (n° 1039)
- 5. Accord France-Macao sur les transports aériens (n° 1040)
- 6. Convention fiscale France-Qatar (n° 1059)
- 7. Accord de coopération Communautés européennes-Tadjikistan (n° 1102)
- 8. Grenelle de l'environnement (n os 955, 1133, 1125)
- 9. Ordre du jour des prochaines séances
Meurthe-et-Moselle (6e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)