M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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27 décembre 2016

Question écrite n° 101707 de M. Marc Le Fur

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements

Question close sans réponse le 20 juin 2017
11 octobre 2016

Question écrite n° 99847 de M. Marc Le Fur

Rubrique : professions de santé

Titre : vétérinaires

Réponse publiée le 1er novembre 2016
11 octobre 2016

Question écrite n° 99804 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôts locaux

Titre : calcul

Question close sans réponse le 20 juin 2017
27 septembre 2016

Question écrite n° 99342 de M. Marc Le Fur

Rubrique : sécurité sociale

Titre : affiliation

Question close sans réponse le 20 juin 2017
27 septembre 2016

Question écrite n° 99341 de M. Marc Le Fur

Rubrique : sécurité sociale

Titre : affiliation

Question close sans réponse le 20 juin 2017
27 septembre 2016

Question écrite n° 99280 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ordre public

Titre : sécurité

Réponse publiée le 31 janvier 2017
27 septembre 2016

Question écrite n° 99277 de M. Marc Le Fur

Rubrique : moyens de paiement

Titre : paiement

Question close sans réponse le 20 juin 2017
27 septembre 2016

Question écrite n° 99263 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe foncière sur les propriétés bâties

Question close sans réponse le 20 juin 2017
27 septembre 2016

Question écrite n° 99237 de M. Marc Le Fur

Rubrique : famille

Titre : adoption

Réponse publiée le 24 janvier 2017
27 septembre 2016

Question écrite n° 99200 de M. Marc Le Fur

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets du BTP

Réponse publiée le 6 décembre 2016

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M. Marc Le Fur

Questions posées (archives)