-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Système universel de retraite
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Amendements nos 41819 (sous-amendement), 41822 (sous-amendement), 41824 (sous-amendement), 41826 (sous-amendement), 42106 (sous-amendement), 41828 (sous-amendement), 41831 (sous-amendement), 41834 (sous-amendement), 41836, 41838 (sous-amendements) et 42075 (sous-amendement)
- M. Nicolas Turquois, rapporteur de la commission spéciale
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État chargé des retraites
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er(suite)
- Amendements nos 23858, 41790 (sous-amendement), 41791 (sous-amendement), 41792 (sous-amendement), 42306 (sous-amendement), 41794 (sous-amendement), 42308 (sous-amendement), 41795 (sous-amendement), 41799 (sous-amendement), 41797 (sous-amendement), 42307 (sous-amendement), 41800 (sous-amendement), 42319 (sous-amendement), 42074 (sous-amendement), 23969, 41956 (sous-amendement), 41959, 41960, 41963 (sous-amendements), 42303 (sous-amendement), 41964 (sous-amendement), 41967, 41968, 41972 (sous-amendements), 42284 (sous-amendement), 41971 (sous-amendement), 41975, 41976 (sous-amendements), 42086 (sous-amendement), 42299 (sous-amendement), 23976, 41877 (sous-amendement), 41880, 41882 (sous-amendements), 42304 (sous-amendement), 42300 (sous-amendement) et 41887 (sous-amendement)
- Article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Système universel de retraite
- Discussion des articles (suite)
- Rappels au règlement
- Article 1er(suite)
- Amendements nos 23977, 41934 (sous-amendement), 41940 (sous-amendement), 41938 (sous-amendement), 41941 (sous-amendement), 41943 (sous-amendement), 41978 (sous-amendement), 41984 (sous-amendement), 41988 (sous-amendement), 41991 (sous-amendement) et 42071 (sous-amendement)
- M. Nicolas Turquois, rapporteur de la commission spéciale
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État chargé des retraites
- Amendements nos 23973, 41849 (sous-amendement), 41853 (sous-amendement), 41857 (sous-amendement), 41859 (sous-amendement), 41861 (sous-amendement), 41865 (sous-amendement), 41866 (sous-amendement), 41870 (sous-amendement), 41987 (sous-amendement), 41872 (sous-amendement), 41874 (sous-amendement) et 42072 (sous-amendement)
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Fait personnel
- Article 1er(suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 1er(suite)
- Faits personnels
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er(suite)
- Amendements nos 41863 (sous-amendement), 41869 (sous-amendement), 41864 (sous-amendement), 41867 (sous-amendement), 41873 (sous-amendement), 42246 (sous-amendement), 41876 (sous-amendement), 41879 (sous-amendement), 41883 (sous-amendement), 42198 (sous-amendement), 41885 (sous-amendement), 41886 (sous-amendement), 42203 (sous-amendement), 42164 (sous-amendement), 41888 (sous-amendement), 41893 (sous-amendement), 41897 (sous-amendement), 41901 (sous-amendement), 42193 (sous-amendement) et 42073 (sous-amendement)
- Mme la présidente
- Rappels au règlement
- Article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Système universel de retraite
- Discussion des articles (suite)
- Rappels au règlement
- Avant l’article 1er(suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Avant l’article 1er(suite)
- Amendements nos 19, 246, 368, 24809 et 42070 (sous-amendement)
- Suspension et reprise de la séance
- Demande de vérification du quorum
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Avant l’article 1er(suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Avant l’article 1er(suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Avant l’article 1er(suite)
- Amendement no 42050 (sous-amendement)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Avant l’article 1er(suite)
- Amendements nos 42051, 42052, 42054, 42053 (sous-amendements)
- Rappels au règlement
- Avant l’article 1er(suite)
- Rappels au règlement
- Avant l’article 1er(suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Avant l’article 1er(suite)
- Rappel au règlement
- Avant l’article 1er(suite)
- Rappels au règlement
- Avant l’article 1er(suite)
- Rappel au règlement
- Avant l’article 1er(suite)
- Article 1er
- Rappels au règlement
- Article 1er(suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Rappels au règlement
- Article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Système universel de retraite
- Discussion des articles (suite)
- Avant l’article 1er(suite)
- Amendement no 37190
- M. Nicolas Turquois, rapporteur de la commission spéciale
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État chargé des retraites
- Amendements nos 37195, 37, 208 et 250
- Rappels au règlement
- Avant l’article 1er(suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Demande de vérification du quorum
- Suspension et reprise de la séance
- Avant l’article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Rachat de Bombardier par Alstom
- Meurtre d’une infirmière en psychiatrie
- Terroristes islamistes en détention
- Dossiers en cours au ministère des solidarités et de la santé
- Politique de l’emploi
- Réforme des retraites
- Plan de paix américain pour le Proche-Orient
- Plan de lutte contre le séparatisme islamiste
- Office français de la biodiversité
- Retraites des avocats
- Réforme des retraites
- Plateforme SignalConso
- Centrale nucléaire de Fessenheim
- Incendies en Corse
- Crise de l’hôpital public
- Réforme des retraites
- Qualité nutritionnelle de l’alimentation
- Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
- Mise en cause d’un manifestant à Bordeaux
- Substituts aux emballages plastiques à usage unique
- Dossiers en cours au ministère des solidarités et de la santé
- Rémunération des enseignants
- Réduction de l’utilisation de produits phytosanitaires
- Système de protection sociale et de santé
- Rémunération des éleveurs bovins
- Participation de Taïwan aux travaux de l’Assemblée mondiale de la santé
- 2. Système universel de retraite
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Discussion des articles
- Avant l’article 1er
- Amendements nos 45 et 358
- M. Guillaume Gouffier-Cha, rapporteur général de la commission spéciale
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État chargé des retraites
- Amendement no24633
- M. Guillaume Gouffier-Cha, rapporteur général
- Amendement no 37161
- M. Nicolas Turquois, rapporteur de la commission spéciale
- Amendements nos 383, 534 et 2285, 2286, 2287, 2288, 2289, 2290, 2291, 2292, 2293, 2294, 2295, 2296, 2297, 2298, 2299, 2300, 2301
- M. le président
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Avant l’article 1er(suite)
- Rappel au règlement
- Avant l’article 1er(suite)
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 5756, 5757, 5758, 5759, 5760, 5761, 5762, 5763, 5764, 5765, 5766, 5767, 5768, 5769, 5770, 5771, 5772, 37188, 25, 248 et 12014
- M. le président
- M. le président
- Amendements nos 23845 et 41892 (sous-amendement)
- Avant l’article 1er
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Protection patrimoniale et promotion des langues régionales
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Article 2
- Suspension et reprise de la séance
- M. Erwan Balanant
- Amendements nos 50 et 63
- Après l’article 2
- Amendements nos 80 et 39 rectifié
- Article 3
- Après l’article 3
- Article 4
- Amendements nos 14 rectifié, 30, 61, 66, 15 rectifié et 52
- Après l’article 4
- Amendements nos 46, 48 et 49
- M. le président
- Article 5
- Amendement no 76
- Article 6
- Amendement no 77
- Article 7
- Article 8
- Après l’article 8
- Article 9
- Après l’article 10
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 26
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Justice sociale
- Discussion générale (suite)
- M. François Ruffin
- Mme Marie-George Buffet
- Mme Véronique Hammerer
- M. Ian Boucard
- Mme Nadia Essayan
- Mme Christine Pires Beaune
- Mme Agnès Firmin Le Bodo
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Yannick Favennec Becot, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Mme Sophie Cluzel, secrétaire d’État chargée des personnes handicapées
- Discussion des articles
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion générale (suite)
- 2. Fonds de garantie des victimes du terrorisme
- 3. Protection patrimoniale et promotion des langues régionales
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Débat sur la politique de développement et de solidarité internationale
- M. Bruno Joncour
- M. Alain David
- M. Stéphane Demilly
- M. M’jid El Guerrab
- Mme Clémentine Autain
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Hubert Julien-Laferrière
- M. Marc Le Fur
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères
- Mme Sophie Mette
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État
- M. Alain David
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État
- M. Stéphane Demilly
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État
- M. Bertrand Pancher
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État
- Mme Sabine Rubin
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État
- Mme Marion Lenne
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État
- M. Jean François Mbaye
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État
- M. Xavier Breton
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État
- M. Mansour Kamardine
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État
- 2. Débat sur la réforme des retraites
- Rappel au règlement
- Débat (suite)
- M. Boris Vallaud
- M. Francis Vercamer
- Mme Jeanine Dubié
- Mme Mathilde Panot
- M. Fabien Roussel
- Mme Carole Grandjean
- Mme Marie-Christine Dalloz
- M. Patrick Loiseau
- M. Joël Aviragnet
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- M. Régis Juanico
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Francis Vercamer
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Jeanine Dubié
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Mathilde Panot
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Jean-Paul Lecoq
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Xavier Roseren
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Barbara Bessot Ballot
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Valérie Bazin-Malgras
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Guillaume Larrivé
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Géraldine Bannier
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Marie-France Lorho
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Questions sur le logement social et les politiques de peuplement
- M. Francis Vercamer
- M. Julien Denormandie, ministre chargé de la ville et du logement
- M. Francis Vercamer
- M. Julien Denormandie, ministre
- M. Thierry Benoit
- M. Thierry Benoit
- M. Julien Denormandie, ministre
- M. Jean-Luc Warsmann
- M. Julien Denormandie, ministre
- Mme Sylvia Pinel
- M. Julien Denormandie, ministre
- Mme Sylvia Pinel
- M. Julien Denormandie, ministre
- Mme Mathilde Panot
- M. Julien Denormandie, ministre
- Mme Sabine Rubin
- M. Julien Denormandie, ministre
- M. Stéphane Peu
- M. Julien Denormandie, ministre
- M. Jean-Paul Dufrègne
- M. Julien Denormandie, ministre
- Mme Stéphanie Do
- M. Julien Denormandie, ministre
- Mme Laurianne Rossi
- M. Julien Denormandie, ministre
- Mme Fadila Khattabi
- M. Julien Denormandie, ministre
- Mme Nadia Hai
- M. Julien Denormandie, ministre
- Mme Sophie Beaudouin-Hubiere
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Julien Denormandie, ministre
- M. Thibault Bazin
- M. Julien Denormandie, ministre
- M. Pierre Cordier
- M. Julien Denormandie, ministre
- M. Éric Pauget
- M. Julien Denormandie, ministre
- Mme Josy Poueyto
- M. Julien Denormandie, ministre
- Mme Michèle de Vaucouleurs
- M. Julien Denormandie, ministre
- M. Patrick Loiseau
- M. Julien Denormandie, ministre
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Julien Denormandie, ministre
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Julien Denormandie, ministre
- M. Thibault Bazin
- M. Julien Denormandie, ministre
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Bilan de la délinquance en 2019
- Assemblée parlementaire franco-allemande
- Maintien de l’ordre public
- Attractivité de la France
- Réforme des retraites
- Antisémitisme
- Sommet "Choose France"
- Nuançage des candidats aux prochaines élections municipales
- Réforme des retraites
- Épreuves du baccalauréat
- Octroi de mer
- Politique familiale
- Suicides au travail dans la grande distribution
- Exposition des mineurs à la pornographie
- Protection de l’enfance
- Réforme du baccalauréat
- Femmes sans domicile fixe
- Crise du système hospitalier
- Inégalités
- Enfants nés de gestation pour autrui à l’étranger
- Inégalités
- Accompagnement des entreprises à la suite des mouvements sociaux
- Crise du système hospitalier
- Réforme des pensions de retraite des avocats
- Réforme des pensions de retraite des avocats
- Maisons sport-santé
- Céramiques de Haute-Loire
- 2. Nomination d’un député au Gouvernement
- 3. Lutte contre le gaspillage et économie circulaire
- Présentation
- Mme Véronique Riotton, rapporteure de la commission mixte paritaire
- Mme Stéphanie Kerbarh, rapporteure de la commission mixte paritaire
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
- Mme Barbara Pompili, vice-présidente de la commission mixte paritaire
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Vote sur l’ensemble
- Présentation
- 4. Haine sur internet
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Haine sur internet
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Maxime Minot
- Mme George Pau-Langevin
- Mme Frédérique Dumas
- Mme Anissa Khedher
- M. Stéphane Peu
- Amendements nos 1, 55, 66 et 122
- Mme Laetitia Avia, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Cédric O, secrétaire d’État chargé du numérique
- Amendements nos 65, 124, 161, 70, 95, 54, 43 et 72, 94
- Présidence de Mme Annie Genevard
- Amendements nos 37, 38 et 150
- Présidence de M. Marc Le Fur
- Amendements nos 23, 158 (sous-amendement), 41, 48, 40, 162, 36, 44, 73, 160, 96, 74, 112, 88, 75, 149, 76, 97, 98, 77, 39, 24 et 49
- M. le président
- Article 1er
- Discussion des articles
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Côtes-d'Armor (3e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)