-
- 1. Création, architecture et patrimoine
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Prorogation de l’état d’urgence
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Compétitivité de l’agriculture et de la filière agroalimentaire
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Approbation de conventions internationales
- 2. Accord de coopération avec les États-Unis en matière d’enquêtes judiciaires
- 3. Violation des embargos
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. République numérique
- 3. Fixation de l’ordre du jour
- 4. Droit des étrangers
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. République numérique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Ancrage territorial de l’alimentation
- 2. Suppression de la publicité commercialedans les programmes jeunesse de la télévision publique
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Enseignement immersif des langues régionales
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Échange automatique de renseignementsrelatifs aux comptes financiers
- 2. Projet de loi de finances pour 2016
- 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2015
- 4. Modernisation du système de santé
- 5. Transports collectifs de voyageurs
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Allocution du président du Parlement panafricain et débat sur le plan urgent d’accès à l’électricité et à la lumière pour le continent africain
- 3. Fixation de l’ordre du jour
- 4. Projet de loi de finances pour 2016
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Côtes-d'Armor (3e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)