M. Jean-François Le Grand

( circonscription) | Mandat clos le ( législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Délégations et Office
  - Membre
    - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
      - Du 13 octobre 2004 au 4 novembre 2008
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Représentant titulaire
    - Délégation française à l' Assemblée de l'U.E.O.
      - Du 23 octobre 2001 au 18 octobre 2004
      - Du 26 mai 1997 au 30 septembre 2001
  - Représentant suppléant
    - Délégation française à l' Assemblée de l'U.E.O.
      - Du 19 octobre 2004 au 30 septembre 2011
      - Du 21 octobre 1992 au 25 juin 1997
      - Du 19 octobre 1989 au 1er octobre 1992
  - Membre
    - Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
      - Du 2 octobre 2001 au 19 janvier 2002
  - Membre titulaire
    - Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
      - Du 23 octobre 2001 au 18 octobre 2004
  - Membre suppléant
    - Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
      - Du 28 octobre 2008 au 30 septembre 2011
      - Du 19 octobre 2004 au 28 octobre 2008

Fonctions (archives)