M. Jean-Marie Le Guen

Socialiste, républicain et citoyen
Paris (9e circonscription) | Mandat clos le 9 mai 2014 (14e législature)

Séance publique (archives)

  • (190e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Prohibition de la différence de taux de sucre outre-mer (n° 824)
    • 3. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modification du calendrier électoral (n° 828) (Deuxième lecture) (suite)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (053e)
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    • 1. Projet de loi de finances pour 2013 Seconde partie (n° 235) (suite)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (012e)
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    • 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (n° 71) (suite)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (109e)
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    • 1. Prévention du surendettement (n° 4087) (suite)
    • 2. Recherche sur la personne (C.M.P.) ( n° 4170)
    • 3. Biologie médicale (n° 4178)
    • 4. Accès aux soins égal sur l'ensemble du territoire (n° 4188)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (078e)
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    • 1. Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen et débat sur cette déclaration
    • 2. Élection de deux représentants supplémentaires au Parlement européen
    • 3. Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen et débat sur cette déclaration (suite)
    • 4. Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (Vote solennel) (n° 3952)
    • 5. Responsabilité civile et pénale du Président de la République (Vote solennel) (n° 3817)
    • 6. Position abolitionniste de la France en matière de prostitution (n° 3522)
    • 7. Élection de deux représentants supplémentaires au Parlement européen (Clôture du scrutin)
    • 8. Position abolitionniste de la France en matière de prostitution (suite) (n° 3522)
    • 9. Élection de deux représentants supplémentaires au Parlement européen (Proclamation des résultats)
    • 10. Position abolitionniste de la France en matière de prostitution (suite) (n° 3522)
    • 11. Rénovation du réseau express régional d'Île-de-France (n° 4015)
    • 12. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (054e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Projet de loi de finances pour 2012 (seconde partie) (suite) (n° 3775-II)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (029e)
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    • 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (suite) (n° 3790)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (030e)
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    • 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (suite) (n° 3790)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (027e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Rappel au règlement
    • 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (suite) (n° 3790)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (003e)
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    • 1. Renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé (suite) (n ° 3725)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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