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- 1. Hommage aux victimes d’une catastrophe aérienne
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Biodiversité-Nomination du président du conseil d’administration de l’Agence française pour la biodiversité
- 4. Création de la métropole de Lyon-Dispositions applicables à la métropole de Lyon
- 5. Débat sur le rapport d’information sur l’évaluation du développement des services à la personne
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Nouveaux droits des personnes en fin de vie
- 3. Biodiversité
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Nouvelle organisation territoriale de la République
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Hommage aux victimes des attentats de Copenhague
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Croissance, activité et égalité des chances économiques
- 4. Nouvelle organisation territoriale de la République
- 5. Dépôt d’une motion de censure
- 6. Nouvelle organisation territoriale de la République
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement préalables au Conseil européen relatif à la lutte anti-terroriste
- 2. Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes
- 3. Questions sur l’amélioration des relations de travail entre le Gouvernement et le Parlement
- 4. Amélioration du régime de la commune nouvelle
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Adaptation au droit de l’Union européennedans les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel
- 3. Approbation de la convention entre la République française et la Principauté d’Andorre pour éviter les doubles impositions
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Lutte contre la gestation pour autrui
- 2. Déchéance de nationalité pour les atteintes aux forces armées et de police
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Principe d’innovation responsable
- 2. Lutte contre la gestation pour autrui
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Paris (9e circonscription)
| Mandat clos le 9 mai 2014 (14e législature)