M. Bruno Le Roux

Socialiste, écologiste et républicain

Seine-Saint-Denis (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°14 : 10 résultats affichés sur un total de 502

28 juillet 2009

Question écrite n° 56446 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : travail

Titre : licenciement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
28 juillet 2009

Question écrite n° 56414 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : traités et conventions

Titre : convention relative aux droits des personnes handicapées

Réponse publiée le 17 novembre 2009
28 juillet 2009

Question écrite n° 56402 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Réponse publiée le 19 janvier 2010
28 juillet 2009

Question écrite n° 56301 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : sang et organes humains

Titre : sang

Réponse publiée le 24 novembre 2009
28 juillet 2009

Question écrite n° 56198 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : police

Titre : police nationale

Réponse publiée le 8 septembre 2009
28 juillet 2009

Question écrite n° 55944 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Réponse publiée le 20 octobre 2009
7 juillet 2009

Question écrite n° 54765 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : transports urbains

Titre : RATP : métro

Réponse publiée le 29 septembre 2009
7 juillet 2009

Question écrite n° 54535 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Réponse publiée le 24 novembre 2009
7 juillet 2009

Question écrite n° 54279 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : enseignement

Titre : centres d'information et d'orientation

Réponse publiée le 18 août 2009
7 juillet 2009

Question écrite n° 54264 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : emploi

Titre : politique de l'emploi

Réponse publiée le 27 octobre 2009

...

Page n°14 : 10 résultats affichés sur un total de 502

M. Bruno Le Roux

Questions posées (archives)