M. Bruno Le Roux

Socialiste, écologiste et républicain

Seine-Saint-Denis (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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27 novembre 2007

Question écrite n° 11714 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

Titre : CNIL

Réponse publiée le 26 août 2008
27 novembre 2007

Question écrite n° 11713 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : logement

Titre : logement social

Réponse publiée le 1er juillet 2008
27 novembre 2007

Question écrite n° 11709 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : santé

Titre : soins et maintien à domicile

Question close sans réponse le 19 juin 2012
27 novembre 2007

Question écrite n° 11708 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : rythmes scolaires

Réponse publiée le 11 décembre 2007
27 novembre 2007

Question écrite n° 11707 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : enseignement

Titre : médecine scolaire et universitaire

Réponse publiée le 18 mars 2008
27 novembre 2007

Question écrite n° 11696 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : relations internationales

Titre : commerce international

Question close sans réponse le 19 juin 2012
27 novembre 2007

Question écrite n° 11695 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : crédit d'impôt

Réponse publiée le 16 février 2010
27 novembre 2007

Question écrite n° 11686 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : prestations familiales

Titre : CAF

Réponse publiée le 3 juin 2008
27 novembre 2007

Question écrite n° 11656 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : traités et conventions

Titre : convention sur les armes classiques produisant des effets traumatiques

Réponse publiée le 29 juillet 2008
27 novembre 2007

Question écrite n° 11636 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : politique extérieure

Titre : aide médicale

Réponse publiée le 1er juillet 2008

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M. Bruno Le Roux

Questions posées (archives)