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Réponse publiée le 19 février 2008
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27 novembre 2007Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légalesTitre : journée nationale du souvenir des anciens combattants et victimes morts pour la France en Afrique du nordRéponse publiée le 5 février 2008
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Réponse publiée le 12 février 2008
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27 novembre 2007Rubrique : automobiles et cyclesTitre : fourrièresRéponse publiée le 26 janvier 2010
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20 novembre 2007Rubrique : économie socialeTitre : mutuellesRéponse publiée le 1er décembre 2009
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20 novembre 2007Rubrique : impôt de solidarité sur la fortuneTitre : montantRéponse publiée le 27 mai 2008
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20 novembre 2007Rubrique : travailTitre : droit du travailRéponse publiée le 22 janvier 2008
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20 novembre 2007Rubrique : sécurité socialeTitre : carteRéponse publiée le 23 août 2011
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20 novembre 2007Rubrique : santéTitre : accès aux soinsRéponse publiée le 30 septembre 2008
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20 novembre 2007Rubrique : professions de santéTitre : sages-femmesRéponse publiée le 29 avril 2008