M. Bruno Le Roux

Socialiste, écologiste et républicain
Seine-Saint-Denis (1re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Séance publique (archives)

  • (013e)
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    • 1. Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (suite) (n° 825)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (007e)
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    • 1. Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (projet de loi organique) (suite) (n° 1173)
    • 2. Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (projet de loi ordinaire) (suite) (n° 1174)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (006e)
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    • 1. Rappels au règlement
    • 2. Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (suite) (n° 1173)
    • 3. Modification de l'ordre du jour
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (005e)
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    • 1. Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (projet de loi organique n° 1173) (suite) - Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (projet de loi n° 1174) (suite)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (264e)
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    • 1. Hommage à Pierre Mauroy
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Proclamation de deux députés
    • 4. Questions au Gouvernement (suite)
    • 5. Débat sur Internet et la protection des données personnelles
    • 6. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (253e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Déclaration du Gouvernement sur le Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale et débat sur cette déclaration
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (239e)
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    • 1. Amnistie des faits commis lors de mouvements sociaux (n° 760)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (226e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (Vote solennel) (n° 922)
    • 2. Déclaration du Gouvernement, en application de l'article 50-1 de la Constitution, sur le programme de stabilité de la France pour 2013-2017, débat et vote sur cette déclaration
  • (224e)
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    • 1. Déclaration du Gouvernement sur l'autorisation de la prolongation de l'intervention des forces françaises au Mali, débat et vote sur cette déclaration
  • (219e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modification du calendrier électoral (n° 923) Élection des conseillers municipaux, des conseillers intercommunaux et des conseillers départementaux (n° 877) (Votes solennels)
    • 3. Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (n° 922) (deuxième lecture)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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