-
- 1. Croissance, activité et égalité des chances économiques
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Croissance, activité et égalité des chances économiques
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Croissance, activité et égalité des chances économiques
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Hommage aux soldats français morts en Espagne
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Fixation de l’ordre du jour
- 4. Croissance, activité et égalité des chances économiques
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Hommage aux victimes des attentats
- 2. Déclaration du Gouvernement sur l’autorisation de la prolongation de l’intervention des forces françaises en Irak, débat et vote sur cette déclaration
- 3. Fixation de l’ordre du jour
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2014
- 2. Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019
- 3. Dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Délimitation des régions et modification du calendrier électoral
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Reconnaissance de l’État de Palestine
- 2. Ratification de l’amendement au protocole de Kyoto
- 3. Modification du règlement de l’Assemblée nationale
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Délimitation des régions et modification du calendrier électoral
- 3. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Seine-Saint-Denis (1re circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)