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19 mai 2009Rubrique : transports aériensTitre : Air FranceRéponse publiée le 9 février 2010
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5 mai 2009Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : écologie, énergie, développement durable et aménagement du territoire : services extérieursRéponse publiée le 29 juin 2010
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31 mars 2009Rubrique : enseignement technique et professionnelTitre : handicapésRéponse publiée le 6 octobre 2009
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10 mars 2009Rubrique : tourisme et loisirsTitre : navigation de plaisanceRéponse publiée le 31 mai 2011
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10 mars 2009Rubrique : risques professionnelsTitre : accidents du travailRéponse publiée le 22 septembre 2009
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10 mars 2009Rubrique : ÉtatTitre : météorologieRéponse publiée le 16 juin 2009
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24 février 2009Rubrique : impôt sur le revenuTitre : assietteRéponse publiée le 30 juin 2009
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17 février 2009Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : économie, industrie et emploi : structures administrativesRéponse publiée le 12 mai 2009
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17 février 2009Rubrique : enseignement technique et professionnelTitre : IUTRéponse publiée le 17 mars 2009
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3 février 2009Rubrique : politiques communautairesTitre : commerce extracommunautaireRéponse publiée le 14 avril 2009