• 28 juillet 2009

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  Question écrite n° 56179 de M. Michel Lefait

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : musées

  Réponse publiée le 24 novembre 2009
• 21 juillet 2009

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  Question écrite n° 55521 de M. Michel Lefait

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 16 février 2010
• 21 juillet 2009

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  Question écrite n° 55491 de M. Michel Lefait

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Réponse publiée le 10 novembre 2009
• 21 juillet 2009

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  Question écrite n° 55488 de M. Michel Lefait

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : AFPA

  Réponse publiée le 15 septembre 2009
• 21 juillet 2009

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  Question écrite n° 55426 de M. Michel Lefait

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : IUFM

  Réponse publiée le 10 novembre 2009
• 21 juillet 2009

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  Question écrite n° 55369 de M. Michel Lefait

  Rubrique : emploi

  Titre : entreprises d'insertion

  Réponse publiée le 1er juin 2010
• 14 juillet 2009

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  Question écrite n° 55174 de M. Michel Lefait

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Réponse publiée le 17 novembre 2009
• 7 juillet 2009

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  Question écrite n° 54740 de M. Michel Lefait

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : habitations légères et de loisirs

  Réponse publiée le 11 août 2009
• 7 juillet 2009

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  Question écrite n° 54171 de M. Michel Lefait

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : métiers d'art

  Réponse publiée le 15 septembre 2009
• 30 juin 2009

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  Question écrite n° 53885 de M. Michel Lefait

  Rubrique : politique sociale

  Titre : RSA

  Réponse publiée le 9 novembre 2010