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Réponse publiée le 8 décembre 2009
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6 octobre 2009Rubrique : jeunesTitre : politique à l'égard des jeunesRéponse publiée le 15 décembre 2009
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1er septembre 2009Rubrique : entreprisesTitre : délocalisationsRéponse publiée le 1er décembre 2009
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25 août 2009Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : budget, comptes publics, fonction publique et réforme de l'État : personnelRéponse publiée le 17 mai 2011
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25 août 2009Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : retraite mutualiste du combattantRéponse publiée le 6 octobre 2009
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18 août 2009Rubrique : sécurité publiqueTitre : sécurité des biens et des personnesRéponse publiée le 17 novembre 2009
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18 août 2009Rubrique : enseignement technique et professionnelTitre : baccalauréat professionnelRéponse publiée le 15 décembre 2009
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11 août 2009Rubrique : enseignement : personnelTitre : enseignantsRéponse publiée le 1er décembre 2009
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Réponse publiée le 1er septembre 2009
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4 août 2009Rubrique : consommationTitre : protection des consommateursRéponse publiée le 17 novembre 2009