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1er septembre 2009Rubrique : sang et organes humainsTitre : organes humainsQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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1er septembre 2009Rubrique : retraites : généralitésTitre : financementRéponse publiée le 27 octobre 2009
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1er septembre 2009Rubrique : professions socialesTitre : exercice de la professionRéponse publiée le 6 octobre 2009
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1er septembre 2009Rubrique : policeTitre : police nationaleRéponse publiée le 1er décembre 2009
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1er septembre 2009Rubrique : logement : aides et prêtsTitre : accession à la propriétéRéponse publiée le 31 mai 2011
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1er septembre 2009Rubrique : impôt sur le revenuTitre : déclarationsQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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1er septembre 2009Rubrique : impôt sur le revenuTitre : assietteRéponse publiée le 16 mars 2010
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1er septembre 2009Rubrique : enseignement secondaire : personnelTitre : PEGCRéponse publiée le 23 mars 2010
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1er septembre 2009Rubrique : droit pénalTitre : libération conditionnelleRéponse publiée le 23 novembre 2010
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1er septembre 2009Rubrique : copropriétéTitre : syndicsRéponse publiée le 29 septembre 2009