• 27 janvier 2009

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  Question écrite n° 40409 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : politique de l'éducation

  Réponse publiée le 17 février 2009
• 27 janvier 2009

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  Question écrite n° 40403 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 1er décembre 2009
• 27 janvier 2009

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  Question écrite n° 40396 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : enseignement

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 17 février 2009
• 27 janvier 2009

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  Question écrite n° 40372 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : emploi

  Titre : entreprises d'insertion

  Réponse publiée le 24 mars 2009
• 27 janvier 2009

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  Question écrite n° 40350 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : droit pénal

  Titre : instruction

  Réponse publiée le 2 juin 2009
• 27 janvier 2009

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  Question écrite n° 40345 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 8 septembre 2009
• 27 janvier 2009

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  Question écrite n° 40288 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : RFI

  Réponse publiée le 2 juin 2009
• 27 janvier 2009

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  Question écrite n° 40287 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : prestations en espèces

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 20 janvier 2009

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  Question écrite n° 40208 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : SNCF

  Réponse publiée le 24 mars 2009
• 20 janvier 2009

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  Question écrite n° 40194 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : sports

  Titre : installations sportives

  Réponse publiée le 17 mars 2009