M. Michel Liebgott

Socialiste, écologiste et républicain

Moselle (8^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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16 décembre 2008

Question écrite n° 38095 de M. Michel Liebgott

Rubrique : professions de santé

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 14 avril 2009
16 décembre 2008

Question écrite n° 38084 de M. Michel Liebgott

Rubrique : produits dangereux

Titre : insecticides

Réponse publiée le 17 février 2009
16 décembre 2008

Question écrite n° 38061 de M. Michel Liebgott

Rubrique : presse et livres

Titre : presse

Réponse publiée le 3 mars 2009
16 décembre 2008

Question écrite n° 38043 de M. Michel Liebgott

Rubrique : politique extérieure

Titre : lutte contre l'analphabétisme

Réponse publiée le 9 août 2011
16 décembre 2008

Question écrite n° 37941 de M. Michel Liebgott

Rubrique : Parlement

Titre : lois

Question close sans réponse le 19 juin 2012
16 décembre 2008

Question écrite n° 37933 de M. Michel Liebgott

Rubrique : papiers d'identité

Titre : délivrance

Réponse publiée le 3 mars 2009
16 décembre 2008

Question écrite n° 37872 de M. Michel Liebgott

Rubrique : justice

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 17 février 2009
16 décembre 2008

Question écrite n° 37823 de M. Michel Liebgott

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Réponse publiée le 21 avril 2009
16 décembre 2008

Question écrite n° 37791 de M. Michel Liebgott

Rubrique : étrangers

Titre : lieux de rétention

Réponse publiée le 28 avril 2009
16 décembre 2008

Question écrite n° 37774 de M. Michel Liebgott

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : universités

Réponse publiée le 9 mars 2010

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