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16 décembre 2008Rubrique : enseignement secondaireTitre : programmesRéponse publiée le 30 juin 2009
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16 décembre 2008Rubrique : audiovisuel et communicationTitre : France TélévisionsRéponse publiée le 28 juillet 2009
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16 décembre 2008Rubrique : audiovisuel et communicationTitre : radioRéponse publiée le 20 janvier 2009
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9 décembre 2008Rubrique : télécommunicationsTitre : téléphone et InternetRéponse publiée le 24 février 2009
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9 décembre 2008Rubrique : système pénitentiaireTitre : détenusRéponse publiée le 3 mars 2009
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9 décembre 2008Rubrique : sécurité publiqueTitre : gendarmerie et policeRéponse publiée le 17 mars 2009
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9 décembre 2008Rubrique : sang et organes humainsTitre : produits humainsRéponse publiée le 24 février 2009
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9 décembre 2008Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciauxTitre : professions libérales : caissesRéponse publiée le 29 décembre 2009
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9 décembre 2008Rubrique : retraites : généralitésTitre : retraites complémentairesRéponse publiée le 27 janvier 2009
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9 décembre 2008Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militairesTitre : montant des pensionsRéponse publiée le 3 février 2009