• 25 novembre 2008

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  Question écrite n° 36265 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ergothérapeutes

  Réponse publiée le 27 janvier 2009
• 25 novembre 2008

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  Question écrite n° 36256 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : aide au développement

  Réponse publiée le 17 mars 2009
• 25 novembre 2008

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  Question écrite n° 36252 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : officines

  Réponse publiée le 27 janvier 2009
• 25 novembre 2008

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  Question écrite n° 36243 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 17 février 2009
• 25 novembre 2008

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  Question écrite n° 36110 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : éducation nationale : fonctionnement

  Réponse publiée le 13 janvier 2009
• 25 novembre 2008

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  Question écrite n° 36096 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : accession à la propriété

  Réponse publiée le 23 décembre 2008
• 25 novembre 2008

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  Question écrite n° 36088 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : logement

  Titre : logement social

  Réponse publiée le 20 avril 2010
• 25 novembre 2008

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  Question écrite n° 36054 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : handicapés

  Titre : insertion professionnelle et sociale

  Réponse publiée le 10 mars 2009
• 25 novembre 2008

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  Question écrite n° 36027 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : étrangers

  Titre : immigration

  Réponse publiée le 13 janvier 2009
• 25 novembre 2008

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  Question écrite n° 35970 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : enseignement

  Titre : manuels et fournitures

  Réponse publiée le 24 mars 2009