M. Michel Liebgott

Socialiste, écologiste et républicain

Moselle (8^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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18 novembre 2008

Question écrite n° 35715 de M. Michel Liebgott

Rubrique : recherche

Titre : politique de la recherche

Réponse publiée le 19 mai 2009
18 novembre 2008

Question écrite n° 35694 de M. Michel Liebgott

Rubrique : professions de santé

Titre : masseurs-kinésithérapeutes

Réponse publiée le 25 mai 2010
18 novembre 2008

Question écrite n° 35622 de M. Michel Liebgott

Rubrique : mort

Titre : pompes funèbres

Réponse publiée le 24 février 2009
18 novembre 2008

Question écrite n° 35545 de M. Michel Liebgott

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 9 décembre 2008
18 novembre 2008

Question écrite n° 35506 de M. Michel Liebgott

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 27 janvier 2009
18 novembre 2008

Question écrite n° 35468 de M. Michel Liebgott

Rubrique : baux

Titre : baux d'habitation

Réponse publiée le 4 mai 2010
18 novembre 2008

Question écrite n° 35463 de M. Michel Liebgott

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : prêts

Question close sans réponse le 19 juin 2012
18 novembre 2008

Question écrite n° 35460 de M. Michel Liebgott

Rubrique : avortement

Titre : IVG

Question close sans réponse le 19 juin 2012
18 novembre 2008

Question écrite n° 35430 de M. Michel Liebgott

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 17 février 2009
18 novembre 2008

Question écrite n° 35426 de M. Michel Liebgott

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : incorporés de force

Réponse publiée le 3 février 2009

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