M. Michel Liebgott

Socialiste, écologiste et républicain

Moselle (8^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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31 janvier 2012

Question écrite n° 127315 de M. Michel Liebgott

Rubrique : logement

Titre : HLM

Question close sans réponse le 19 juin 2012
31 janvier 2012

Question écrite n° 127290 de M. Michel Liebgott

Rubrique : handicapés

Titre : logement

Réponse publiée le 17 avril 2012
31 janvier 2012

Question écrite n° 127194 de M. Michel Liebgott

Rubrique : enseignement technique et professionnel

Titre : BEP et CAP

Question close sans réponse le 19 juin 2012
31 janvier 2012

Question écrite n° 127118 de M. Michel Liebgott

Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

Titre : croix du combattant volontaire

Réponse publiée le 13 mars 2012
31 janvier 2012

Question écrite n° 127075 de M. Michel Liebgott

Rubrique : consommation

Titre : sécurité des produits

Question close sans réponse le 19 juin 2012
19 janvier 2012

Question au Gouvernement n° 3847 de M. Michel Liebgott

Rubrique : emploi

Titre : politique de l'emploi

Question posée en séance
10 janvier 2012

Question écrite n° 126005 de M. Michel Liebgott

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question close sans réponse le 19 juin 2012
10 janvier 2012

Question écrite n° 126004 de M. Michel Liebgott

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question close sans réponse le 19 juin 2012
10 janvier 2012

Question écrite n° 126003 de M. Michel Liebgott

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question close sans réponse le 19 juin 2012
10 janvier 2012

Question écrite n° 125951 de M. Michel Liebgott

Rubrique : professions sociales

Titre : aides à domicile

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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M. Michel Liebgott

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