• 13 décembre 2011

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  Question écrite n° 124290 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : recherche

  Titre : développement

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 13 décembre 2011

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  Question écrite n° 124288 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : rapatriés

  Titre : politique à l'égard des rapatriés

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 13 décembre 2011

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  Question écrite n° 124268 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : professions de santé

  Titre : orthophonistes

  Réponse publiée le 1er mai 2012
• 13 décembre 2011

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  Question écrite n° 124243 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : professions de santé

  Titre : infirmiers de bloc opératoire

  Réponse publiée le 27 mars 2012
• 13 décembre 2011

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  Question écrite n° 124238 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : professions de santé

  Titre : infirmiers

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 13 décembre 2011

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  Question écrite n° 124224 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 10 janvier 2012
• 13 décembre 2011

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  Question écrite n° 124196 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : mort

  Titre : pompes funèbres

  Réponse publiée le 10 avril 2012
• 13 décembre 2011

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  Question écrite n° 124142 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : quotient familial

  Réponse publiée le 17 janvier 2012
• 13 décembre 2011

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  Question écrite n° 124107 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : durée du travail

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 13 décembre 2011

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  Question écrite n° 124105 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : fonction publique de l'État

  Titre : catégorie A

  Question close sans réponse le 19 juin 2012