• 1er décembre 2009

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  Question écrite n° 65434 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : police

  Titre : police nationale

  Réponse publiée le 13 juillet 2010
• 1er décembre 2009

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  Question écrite n° 65374 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : logement

  Titre : logements vacants

  Réponse publiée le 20 avril 2010
• 1er décembre 2009

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  Question écrite n° 65334 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe sur les véhicules de sociétés

  Réponse publiée le 29 juin 2010
• 1er décembre 2009

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  Question écrite n° 65302 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : contribution climat-énergie

  Réponse publiée le 15 juin 2010
• 1er décembre 2009

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  Question écrite n° 65277 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 6 juillet 2010
• 1er décembre 2009

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  Question écrite n° 65268 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : formation en alternance

  Réponse publiée le 18 mai 2010
• 1er décembre 2009

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  Question écrite n° 65237 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : étrangers

  Titre : intégration

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 1er décembre 2009

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  Question écrite n° 65195 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : IUFM

  Réponse publiée le 16 mars 2010
• 1er décembre 2009

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  Question écrite n° 65180 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : PEGC

  Réponse publiée le 23 mars 2010
• 1er décembre 2009

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  Question écrite n° 65071 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : agriculture

  Titre : traitements

  Réponse publiée le 2 février 2010