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- 1. Rappel au règlement
- 2. Projet de loi de finances pour 2009 (seconde partie) (n° 1127) (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Revenu de solidarité active (n° 1100) p.
- 2. Clôture de la deuxième session extraordinaire 2007-2008
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Revenus du travail (n os 1096, 1107)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Revenus du travail (n o 1096)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Revenus du travail (n° 1096)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- Revenus du travail.
- Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques pendant le temps scolaire (n° 1008)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail (n° 969 rectifié)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Ouverture de la session extraordinaire
- 2. Archives (n° 897)
- Archives du Conseil constitutionnel (n° 896)
- 3. Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail (n° 969 rectifié)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Déclaration du Gouvernement sur les langues régionales et débat sur cette déclaration
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Moselle (8e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)