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(013e)
- 1. Redonner des perspectives à lâéconomie réelle et à lâemploi industriel
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Transparence de la vie publique (projet de loi organique) (suite) (n° 1108)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Autorisation de légiférer pour accélérer les projets de construction (n° 1041)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Renforcement des droits des patients en fin de vie (n° 754)
- 2. Égalité des droits et intégration des personnes en situation de handicap (n° 516)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance.
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- 1. Application de l'article 11 de la Constitution (deuxième lecture) (projet de loi organique et projet de loi) (n os 940, 939)
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Nomination d'un député en mission temporaire
- 3. Fonctionnement de l'action du Gouvernement et des services de l'État entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013
- 4. Questions à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Sécurisation de l'emploi (suite) (n° 847)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Sécurisation de l'emploi (suite) (n° 847)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Sécurisation de l'emploi (suite) (n° 847)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Moselle (8e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)