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9 septembre 2008Rubrique : santéTitre : maladies raresRéponse publiée le 14 octobre 2008
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9 septembre 2008Rubrique : santéTitre : soins et maintien à domicileRéponse publiée le 10 mars 2009
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9 septembre 2008Rubrique : politique socialeTitre : lutte contre l'exclusionQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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9 septembre 2008Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : travail, relations sociales, famille et solidarité : services extérieursRéponse publiée le 21 octobre 2008
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9 septembre 2008Rubrique : handicapésTitre : établissementsRéponse publiée le 10 février 2009
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9 septembre 2008Rubrique : étrangersTitre : lieux de rétentionRéponse publiée le 18 novembre 2008
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9 septembre 2008Rubrique : étrangersTitre : expulsionRéponse publiée le 2 décembre 2008
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9 septembre 2008Rubrique : enseignement maternel et primaireTitre : rythmes scolairesRéponse publiée le 13 janvier 2009
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9 septembre 2008Rubrique : droits de l'homme et libertés publiquesTitre : fichiers informatisésRéponse publiée le 24 février 2009
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9 septembre 2008Rubrique : agricultureTitre : coopérativesRéponse publiée le 21 octobre 2008