M. Lionnel Luca

Les Républicains

Alpes-Maritimes (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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26 janvier 2010

Question écrite n° 69866 de M. Lionnel Luca

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Question close sans réponse le 19 juin 2012
26 janvier 2010

Question écrite n° 69242 de M. Lionnel Luca

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : assurance complémentaire

Réponse publiée le 30 mars 2010
29 décembre 2009

Question écrite n° 67784 de M. Lionnel Luca

Rubrique : eau

Titre : assainissement

Réponse publiée le 9 novembre 2010
29 décembre 2009

Question écrite n° 67783 de M. Lionnel Luca

Rubrique : eau

Titre : assainissement

Réponse publiée le 21 septembre 2010
29 décembre 2009

Question écrite n° 67782 de M. Lionnel Luca

Rubrique : eau

Titre : assainissement

Réponse publiée le 16 mars 2010
22 décembre 2009

Question écrite n° 67574 de M. Lionnel Luca

Rubrique : saisies et sûretés

Titre : hypothèques

Réponse publiée le 16 mars 2010
22 décembre 2009

Question écrite n° 67296 de M. Lionnel Luca

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Réponse publiée le 6 juillet 2010
22 décembre 2009

Question écrite n° 67244 de M. Lionnel Luca

Rubrique : étrangers

Titre : demandeurs d'asile

Réponse publiée le 9 février 2010
15 décembre 2009

Question écrite n° 66917 de M. Lionnel Luca

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Réponse publiée le 11 mai 2010
9 décembre 2009

Question au Gouvernement n° 1782 de M. Lionnel Luca

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Question posée en séance

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M. Lionnel Luca

Questions posées (archives)