M. Lionnel Luca

Les Républicains

Alpes-Maritimes (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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20 novembre 2007

Question écrite n° 10827 de M. Lionnel Luca

Rubrique : santé

Titre : maladies rares

Réponse publiée le 18 décembre 2007
16 octobre 2007

Question écrite n° 7608 de M. Lionnel Luca

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : calcul

Réponse publiée le 27 mai 2008
16 octobre 2007

Question écrite n° 7081 de M. Lionnel Luca

Rubrique : santé

Titre : tabagisme

Réponse publiée le 5 août 2008
2 octobre 2007

Question écrite n° 6223 de M. Lionnel Luca

Rubrique : handicapés

Titre : allocation aux adultes handicapés

Réponse publiée le 19 août 2008
2 octobre 2007

Question écrite n° 5953 de M. Lionnel Luca

Rubrique : donations et successions

Titre : successions

Question close sans réponse le 23 octobre 2007
2 octobre 2007

Question écrite n° 5733 de M. Lionnel Luca

Rubrique : emploi

Titre : cumul emploi retraite

Réponse publiée le 4 novembre 2008
3 octobre 2007

Question au Gouvernement n° 8 de M. Lionnel Luca

Rubrique : politique extérieure

Titre : Birmanie

Question posée en séance
25 septembre 2007

Question écrite n° 5124 de M. Lionnel Luca

Rubrique : handicapés

Titre : allocation aux adultes handicapés

Question close sans réponse le 19 juin 2012
25 septembre 2007

Question écrite n° 5014 de M. Lionnel Luca

Rubrique : donations et successions

Titre : droits de succession

Réponse publiée le 6 mai 2008
31 juillet 2007

Question écrite n° 2043 de M. Lionnel Luca

Rubrique : sécurité routière

Titre : amendes

Réponse publiée le 4 mars 2008

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M. Lionnel Luca

Questions posées (archives)