M. Noël Mamère

Non inscrit

Gironde (3e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mercredi 14 décembre 2016
    Commission des affaires étrangères : projets de loi relatifs aux services aériens ; ligne ferroviaire Lyon-Turin
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  • mercredi 29 juin 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Egalité et citoyenneté (suite)
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  • jeudi 19 mai 2016
    1ère séance : Quatre conventions et accords internationaux ; Prorogation de l'application de la loi relative à l'état d'urgence
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  • mardi 17 mai 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Ratification de l'accord de Paris (COP 21)
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  • mercredi 11 mai 2016
    Commission des affaires étrangères : Accord de Paris sur les changements climatiques ; Annexe de la convention internationale sur les normes de formation des gens de mer
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  • mercredi 6 avril 2016
    Commission des affaires étrangères : Mme Laurence Tubiana, ambassadrice chargée des négociations sur le changement climatique
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  • mardi 5 avril 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Eloge funèbre de Sophie Dessus ; Modernisation des règles applicables aux élections ; Droits et obligations des fonctionnaires (C.M.P.) ; Réforme du Conseil Supérieur de la Magistrature
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  • mardi 22 mars 2016
    2ème séance : Liberté de création, architecture et patrimoine (deuxième lecture) (suite)
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  • mercredi 9 mars 2016
    Commission des affaires étrangères : M. Hervé Le Bras (INED), et M. Jean-Christophe Dumont (OCDE), sur la situation migratoire ; Accord sur l'exonération de droits d'enregistrement des acquisitions immobilières destinées à être utilisées par le CERN
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  • mardi 16 février 2016
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Prorogation de l'état d'urgence
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  • mardi 16 février 2016
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Prorogation de l'état d'urgence
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  • jeudi 11 février 2016
    Commission des lois : M. Bernard Cazeneuve, ministre sur la prorogation de l'état d'urgence
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