M. Thierry Mariani

Les Républicains

Français établis hors de France (11^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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13 juin 2006

Question écrite n° 96967 de M. Thierry Mariani

Rubrique : état civil

Titre : registres

Réponse publiée le 26 septembre 2006
13 juin 2006

Question écrite n° 96966 de M. Thierry Mariani

Rubrique : communes

Titre : réglementation

Réponse publiée le 15 août 2006
13 juin 2006

Question écrite n° 96965 de M. Thierry Mariani

Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

Titre : création

Question sans réponse
6 juin 2006

Question écrite n° 96099 de M. Thierry Mariani

Rubrique : baux

Titre : location

Réponse publiée le 29 août 2006
6 juin 2006

Question écrite n° 96052 de M. Thierry Mariani

Rubrique : nationalité

Titre : acquisition

Réponse publiée le 3 octobre 2006
6 juin 2006

Question écrite n° 96051 de M. Thierry Mariani

Rubrique : grandes écoles

Titre : école nationale supérieure des mines de Paris

Question sans réponse
6 juin 2006

Question écrite n° 96028 de M. Thierry Mariani

Rubrique : nationalité

Titre : acquisition

Réponse publiée le 3 octobre 2006
6 juin 2006

Question écrite n° 96027 de M. Thierry Mariani

Rubrique : nationalité

Titre : double nationalité

Réponse publiée le 3 octobre 2006
6 juin 2006

Question écrite n° 96026 de M. Thierry Mariani

Rubrique : étrangers

Titre : reconduite aux frontières

Réponse publiée le 18 juillet 2006
6 juin 2006

Question orale sans débat n° 1656 de M. Thierry Mariani

Rubrique : environnement

Titre : protection

Réponse publiée le 7 juin 2006

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