• 10 juin 2008

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  Question écrite n° 24580 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : revendications

  Réponse publiée le 12 août 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24308 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : défense et anciens combattants : fonctionnement

  Réponse publiée le 5 août 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24303 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : défense et anciens combattants : budget

  Réponse publiée le 19 août 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24116 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : décharges

  Réponse publiée le 14 octobre 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24115 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : décharges

  Réponse publiée le 11 août 2009
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24112 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : cours d'eau, étangs et lacs

  Titre : Rhône

  Réponse publiée le 30 décembre 2008
• 27 mai 2008

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  Question écrite n° 23966 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : personnels d'insertion et de probation

  Réponse publiée le 28 octobre 2008
• 27 mai 2008

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  Question écrite n° 23583 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : zones rurales

  Réponse publiée le 30 septembre 2008
• 13 mai 2008

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  Question écrite n° 22779 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : établissements privés à but non lucratif

  Question close sans réponse le 21 décembre 2010
• 13 mai 2008

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  Question écrite n° 22695 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : eau

  Titre : politique de l'eau

  Réponse publiée le 14 octobre 2008