-
- 1. Libération de quatre otages français
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Projet de loi de finances pour 2014
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Avenir et justice du système de retraites
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Avenir et justice du système de retraites
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Nomination d’un député en mission temporaire
- 3. Avenir et justice du système de retraites
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Avenir et justice du système de retraites
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Débat sur la politique maritime de la France
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Interdiction des licenciements boursiers (n° 869)
- 2. Suppression du mot « race »de la législation (n° 989)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (Vote solennel) (n° 922)
- 2. Déclaration du Gouvernement, en application de l'article 50-1 de la Constitution, sur le programme de stabilité de la France pour 2013-2017, débat et vote sur cette déclaration
-
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral (Nouvelle lecture) (Vote solennel) (n° 883)
- 4. Mission temporaire d'un député
- 5. Prorogation du régime social du bonus exceptionnel outre-mer (n° 903)
- 6. Infrastructures et services de transports (n° 850)
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
Martinique (1re circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)