M. Hervé Mariton

Les Républicains

Drôme (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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23 juin 2003

Question écrite n° 20585 de M. Hervé Mariton

Rubrique : communes

Titre : budget

Réponse publiée le 24 novembre 2003
9 juin 2003

Question écrite n° 19523 de M. Hervé Mariton

Rubrique : communes

Titre : urbanisme

Réponse publiée le 25 août 2003
2 juin 2003

Question écrite n° 19365 de M. Hervé Mariton

Rubrique : communes

Titre : conseillers municipaux

Réponse publiée le 26 avril 2005
2 juin 2003

Question écrite n° 19307 de M. Hervé Mariton

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 7 juillet 2003
5 mai 2003

Question écrite n° 17562 de M. Hervé Mariton

Rubrique : assurance invalidité décès

Titre : pensions

Question close sans réponse le 1er mai 2007
28 avril 2003

Question écrite n° 17228 de M. Hervé Mariton

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : durée du travail

Réponse publiée le 18 mai 2004
28 avril 2003

Question écrite n° 17208 de M. Hervé Mariton

Rubrique : sports

Titre : équitation

Réponse publiée le 28 juillet 2003
28 avril 2003

Question écrite n° 17191 de M. Hervé Mariton

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : indemnités

Réponse publiée le 28 juillet 2003
21 avril 2003

Question écrite n° 16777 de M. Hervé Mariton

Rubrique : impôts locaux

Titre : communes

Réponse publiée le 27 octobre 2003
7 avril 2003

Question écrite n° 15927 de M. Hervé Mariton

Rubrique : sports

Titre : football

Réponse publiée le 28 juillet 2003

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