M. Patrice Martin-Lalande

Les Républicains

Loir-et-Cher (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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14 septembre 2004

Question écrite n° 46546 de M. Patrice Martin-Lalande

Rubrique : animaux

Titre : cormorans

Réponse publiée le 12 avril 2005
29 juin 2004

Question écrite n° 42857 de M. Patrice Martin-Lalande

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 7 septembre 2004
8 juin 2004

Question orale sans débat n° 822 de M. Patrice Martin-Lalande

Rubrique : sécurité routière

Titre : limitations de vitesse

Réponse publiée le 9 juin 2004
30 mars 2004

Question écrite n° 36802 de M. Patrice Martin-Lalande

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Réponse publiée le 22 juin 2004
16 mars 2004

Question écrite n° 35918 de M. Patrice Martin-Lalande

Rubrique : sécurité routière

Titre : accidents

Réponse publiée le 17 janvier 2006
16 mars 2004

Question écrite n° 35917 de M. Patrice Martin-Lalande

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe professionnelle

Réponse publiée le 27 juillet 2004
16 mars 2004

Question écrite n° 35870 de M. Patrice Martin-Lalande

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Réponse publiée le 26 octobre 2004
20 janvier 2004

Question orale sans débat n° 568 de M. Patrice Martin-Lalande

Rubrique : personnes âgées

Titre : maisons de retraite

Réponse publiée le 21 janvier 2004
15 janvier 2004

Question au Gouvernement n° 1077 de M. Patrice Martin-Lalande

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Question posée en séance
13 octobre 2003

Question écrite n° 26100 de M. Patrice Martin-Lalande

Rubrique : logement

Titre : logement social

Réponse publiée le 22 mars 2005

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Questions posées (archives)