• 20 décembre 2016

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  Question écrite n° 101510 de M. Gérard Menuel

  Rubrique : professions de santé

  Titre : infirmiers

  Réponse publiée le 31 janvier 2017
• 13 décembre 2016

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  Question écrite n° 101359 de M. Gérard Menuel

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : SNCF

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 29 novembre 2016

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  Question écrite n° 100945 de M. Gérard Menuel

  Rubrique : fonction publique de l'État

  Titre : catégorie A

  Réponse publiée le 27 décembre 2016
• 22 novembre 2016

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  Question orale sans débat n° 1532 de M. Gérard Menuel

  Rubrique : transports par eau

  Titre : transports fluviaux

  Réponse publiée le 30 novembre 2016
• 1er novembre 2016

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  Question écrite n° 100333 de M. Gérard Menuel

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie éolienne

  Réponse publiée le 11 avril 2017
• 25 octobre 2016

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  Question écrite n° 100232 de M. Gérard Menuel

  Rubrique : recherche

  Titre : chercheurs

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 25 octobre 2016

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  Question écrite n° 100140 de M. Gérard Menuel

  Rubrique : entreprises

  Titre : comités d'entreprise

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 25 octobre 2016

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  Question écrite n° 100106 de M. Gérard Menuel

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets du BTP

  Réponse publiée le 7 février 2017
• 18 octobre 2016

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  Question écrite n° 100002 de M. Gérard Menuel

  Rubrique : professions de santé

  Titre : vétérinaires

  Réponse publiée le 8 novembre 2016
• 18 octobre 2016

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  Question écrite n° 99908 de M. Gérard Menuel

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : véhicules électriques

  Réponse publiée le 7 février 2017