M. Gérard Menuel

Les Républicains

Aube (3^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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7 avril 2015

Question écrite n° 77746 de M. Gérard Menuel

Rubrique : transports aériens

Titre : aéroports de Paris

Réponse publiée le 9 juin 2015
17 mars 2015

Question écrite n° 75909 de M. Gérard Menuel

Rubrique : énergie et carburants

Titre : recherche

Réponse publiée le 20 septembre 2016
10 mars 2015

Question écrite n° 75637 de M. Gérard Menuel

Rubrique : politiques communautaires

Titre : commerce extracommunautaire

Réponse publiée le 19 mai 2015
10 mars 2015

Question écrite n° 75517 de M. Gérard Menuel

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 20 octobre 2015
10 mars 2015

Question écrite n° 75299 de M. Gérard Menuel

Rubrique : agriculture

Titre : terres agricoles

Réponse publiée le 7 avril 2015
10 mars 2015

Question écrite n° 75276 de M. Gérard Menuel

Rubrique : agriculture

Titre : agriculteurs

Réponse publiée le 14 avril 2015
24 février 2015

Question écrite n° 74761 de M. Gérard Menuel

Rubrique : santé

Titre : maladie de Lyme

Réponse publiée le 5 mai 2015
24 février 2015

Question écrite n° 74760 de M. Gérard Menuel

Rubrique : santé

Titre : maladie de Lyme

Réponse publiée le 5 mai 2015
24 février 2015

Question écrite n° 74626 de M. Gérard Menuel

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : crédit d'impôt

Question close sans réponse le 3 mars 2015
24 février 2015

Question écrite n° 74624 de M. Gérard Menuel

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : assujettissement

Réponse publiée le 17 mars 2015

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M. Gérard Menuel

Questions posées (archives)