M. Gérard Menuel

Les Républicains

Aube (3^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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31 janvier 2012

Question écrite n° 126989 de M. Gérard Menuel

Rubrique : agriculture

Titre : viticulture

Réponse publiée le 20 mars 2012
24 janvier 2012

Question écrite n° 126553 de M. Gérard Menuel

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : forfait hospitalier

Question close sans réponse le 19 juin 2012
18 janvier 2012

Question au Gouvernement n° 3840 de M. Gérard Menuel

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Question posée en séance
20 décembre 2011

Question écrite n° 125011 de M. Gérard Menuel

Rubrique : transports routiers

Titre : transport de marchandises

Réponse publiée le 17 janvier 2012
20 décembre 2011

Question écrite n° 124735 de M. Gérard Menuel

Rubrique : impôts et taxes

Titre : réglementation

Question close sans réponse le 19 juin 2012
20 décembre 2011

Question écrite n° 124610 de M. Gérard Menuel

Rubrique : énergie et carburants

Titre : électricité

Question close sans réponse le 19 juin 2012
6 décembre 2011

Question écrite n° 123520 de M. Gérard Menuel

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : recrutement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
22 novembre 2011

Question écrite n° 122827 de M. Gérard Menuel

Rubrique : santé

Titre : accès aux soins

Question close sans réponse le 19 juin 2012
22 novembre 2011

Question écrite n° 122783 de M. Gérard Menuel

Rubrique : professions de santé

Titre : ostéopathes

Question close sans réponse le 19 juin 2012
18 octobre 2011

Question écrite n° 119940 de M. Gérard Menuel

Rubrique : élevage

Titre : équidés

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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M. Gérard Menuel

Questions posées (archives)