M. Francis Hillmeyer

Union des démocrates et indépendants
Haut-Rhin (6e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement; Majoration des droits à construire (suite)
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  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : Questions au gouvernement; votes : transparence de la vie publique et prévention des conflits d'intérêts, solidarité urbaine, prix des produits alimentaires, accessibilité universelle; lien de causalité; industrie ferroviaire française.
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  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : Questions au gouvernement; votes : transparence de la vie publique et prévention des conflits d'intérêts, solidarité urbaine, prix des produits alimentaires, accessibilité universelle; lien de causalité; industrie ferroviaire française.
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  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement; PLFR 2011 - discussion des articles (de l'article 1er à 11 adt 327)
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  • mercredi 6 mai 2015
    2ème séance : Débat sur les conclusions des sommets européens du 26 octobre et du G20 des 3 et 4 novembre 2011; Budget 2012 (2ned partie) : Défense
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  • mercredi 6 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Organisation de la médecine du travail (vote) ; Projet de loi de finances rectificative 2011 ; Régulation du système de distribution de la presse ; Patrimoine monumental de l'État
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  • mercredi 6 mai 2015
    1ère séance : Questions aux Gouvernement ; PLFRSS 2011 (vote solennel) ; Alternance et sécuristaion des parcours professionnels (vote solennel) ; Bioéthique (CMP) ; Interdiction de l'exploration et exploitation des hydrocarbures liquides ou gazeux par fra
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  • mercredi 6 mai 2015
    2ème séance : Encadrement du financement public des plans sociaux; Responsabilité sociale des acteurs économiques; Interdiction de l'utilisation des phtalates, des parabènes et des alkylphénols
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  • mercredi 6 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Garde à vue (vote) ; Contrôle des importations et des exportations de matériels de guerre
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  • mercredi 6 mai 2015
    1ère séance : Accords et conventions ; Prorogation du mandat des conseillers à l'assemblée des français de l'étranger ; Prix du livre numérique (Deuxième lecture)
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  • mercredi 6 mai 2015
    1ère séance : Accords et conventions ; Prorogation du mandat des conseillers à l'assemblée des français de l'étranger ; Prix du livre numérique (Deuxième lecture)
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  • mercredi 6 mai 2015
    2ème séance : Questions aux gouvernement ; instauration d'un bouclier rural (Vote solennel) ; Proposition de résolution sur le climat (Vote solennel) ; débat sur les conséquences de l'exploitation des huiles de schiste en France
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