• 2 juin 2009

  Voir la question

  Question écrite n° 50601 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : conjoints survivants

  Réponse publiée le 29 septembre 2009
• 26 mai 2009

  Voir la question

  Question écrite n° 50143 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergies renouvelables

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 26 mai 2009

  Voir la question

  Question orale sans débat n° 707 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 3 juin 2009
• 7 avril 2009

  Voir la question

  Question écrite n° 46309 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : transports

  Titre : tarifs réduits

  Réponse publiée le 19 mai 2009
• 7 avril 2009

  Voir la question

  Question écrite n° 46016 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : enseignement technique et professionnel

  Titre : IUT

  Réponse publiée le 2 juin 2009
• 7 avril 2009

  Voir la question

  Question écrite n° 45943 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : pesticides

  Réponse publiée le 10 novembre 2009
• 24 février 2009

  Voir la question

  Question écrite n° 42988 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : professions immobilières

  Titre : marchands de biens

  Réponse publiée le 30 juin 2009
• 17 février 2009

  Voir la question

  Question écrite n° 42252 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : économie, industrie et emploi : structures administratives

  Réponse publiée le 12 mai 2009
• 10 février 2009

  Voir la question

  Question écrite n° 41888 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 23 juin 2009
• 10 février 2009

  Voir la question

  Question écrite n° 41788 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : santé

  Titre : maladies rares

  Réponse publiée le 14 juillet 2009