M. Francis Hillmeyer

Union des démocrates et indépendants

Haut-Rhin (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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13 juillet 2004

Question écrite n° 43754 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : handicapés

Titre : enfants

Question sans réponse
13 juillet 2004

Question écrite n° 43629 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : donations et successions

Titre : réglementation

Réponse publiée le 16 novembre 2004
13 juillet 2004

Question écrite n° 43628 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière sociale

Réponse publiée le 14 décembre 2004
13 juillet 2004

Question écrite n° 43627 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : politique extérieure

Titre : Ukraine

Réponse publiée le 15 février 2005
13 juillet 2004

Question écrite n° 43548 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : santé

Titre : jeunes

Réponse publiée le 28 décembre 2004
13 juillet 2004

Question écrite n° 43547 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : petit commerce

Réponse publiée le 3 août 2004
13 juillet 2004

Question écrite n° 43546 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 23 novembre 2004
13 juillet 2004

Question écrite n° 43545 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : politiques communautaires

Titre : protection des consommateurs

Réponse publiée le 7 décembre 2004
13 juillet 2004

Question écrite n° 43427 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : transports

Titre : politique des transports

Réponse publiée le 22 mars 2005
13 juillet 2004

Question écrite n° 43426 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : enseignement

Titre : médecine scolaire et universitaire

Réponse publiée le 21 septembre 2004

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Questions posées (archives)