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- 1. Hommage aux victimes des attentats terroristes de Côte d’Ivoire et de Turquie
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Remplacement de plusieurs députés
- 4. Fixation de l’ordre du jour
- 5. Reconquête de la biodiversité
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Économie bleue
- 3. Renforcement de la lutte contre le système prostitutionnel
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Démission d’un député
- 2. Fixation de l’ordre du jour
- 3. Questions sur la politique en matière d’énergie
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Hommage aux victimes de l’accident de Puisseguin
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016
- 4. Projet de loi de finances pour 2016
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Hommage aux trente-trois femmes élues à l’Assemblée constituante le 21 octobre 1945
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016 (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Approbation de conventions et d’accords internationaux
- 2. Approbation de l’accord France Russie sur les bâtiments de projection et de commandement
- 3. Accord France-Nations unies concernant la vingt et unième session de la conférence des parties à la convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Renseignement
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Conditions d’accès aux installations nucléaires de base
- 2. Gaspillage alimentaire
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Hommage au sergent-chef Thomas Dupuy
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Projet de loi de finances pour 2015
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Haut-Rhin (6e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)