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- 1. Programmation militaire pour les années 2009-2014 (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Hommage aux victimes du vol AF447 assurant la liaison Rio de Janeiro-Paris
- 2. Questions orales sans débat
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Bilan de l'application de la loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées (Débat d'initiative parlementaire)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au gouvernement
- 2. Débat et vote sur la déclaration du Gouvernement relative à la politique étrangère
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Autorisation de prolongation de cinq interventions des forces armées à l'étranger (débat et votes sur une déclaration du Gouvernement)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Rappel au règlement
- 2. Recherche sur la personne (n° 1377)
- 3. Ordre du jour des prochaines séances
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- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Application des articles 34-1, 39 et 44 de la constitution (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Nouveau service public de la télévision (suite) (n° 1209)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances pour 2009 (seconde partie) (n os 1127, 1198) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Ouverture de la session extraordinaire.
- 2. Hommage aux soldats français morts en Afghanistan.
- 3. Décès d'un député.
- 4. Accueil de deux nouveaux députés.
- 5. Démission d'un député.
- 6. Nomination d'un député en mission temporaire.
- 7. Débat et vote sur l'autorisation de prolongation de. l'intervention des forces armées en Afghanistan.
- 8. Revenus du travail. (n° 1096)
Haut-Rhin (6e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)