M. Gérard Miquel

( circonscription) | Mandat clos le ( législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Délégations et Office
  - Vice-Président
    - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
      - Du 10 juillet 2002 au 12 octobre 2004
      - Du 17 octobre 2001 au 18 juin 2002
      - Du 18 octobre 2000 au 30 septembre 2001
      - Du 13 octobre 1999 au 18 octobre 2000
  - Secrétaire
    - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
      - Du 21 octobre 1998 au 13 octobre 1999
  - Membre
    - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
      - Du 30 novembre 2011 au 27 février 2013
      - Du 4 juillet 2002 au 12 octobre 2004
  - Membre titulaire
    - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
      - Du 10 octobre 2001 au 18 juin 2002
      - Du 21 octobre 1998 au 30 septembre 2001
      - Du 20 mai 1998 au 21 octobre 1998
  - Membre suppléant
    - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
      - Du 12 octobre 1995 au 19 mai 1998
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre du Bureau
    - Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
      - Du 11 septembre 2009 au 30 septembre 2011
  - Secrétaire
    - Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.)
      - Du 18 octobre 2007 au 30 septembre 2011
      - Du 1er octobre 2004 au 1er octobre 2007
  - Membre
    - Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
      - Du 18 janvier 2002 au 30 septembre 2011
    - Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.)
      - Du 1er octobre 2004 au 30 septembre 2011
      - Du 2 juillet 1997 au 30 septembre 2004

M. Gérard Miquel

Fonctions (archives)