• 16 juin 2009

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  Question écrite n° 52390 de M. Bernard Brochand

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : oeuvres d'art

  Réponse publiée le 9 mars 2010
• 16 juin 2009

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  Question écrite n° 52130 de M. Bernard Brochand

  Rubrique : entreprises

  Titre : auto-entrepreneurs

  Réponse publiée le 15 septembre 2009
• 16 juin 2009

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  Question écrite n° 51960 de M. Bernard Brochand

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : environnement

  Réponse publiée le 23 février 2010
• 7 avril 2009

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  Question écrite n° 46266 de M. Bernard Brochand

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Réponse publiée le 16 juin 2009
• 7 avril 2009

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  Question écrite n° 46260 de M. Bernard Brochand

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : catastrophes naturelles

  Réponse publiée le 23 mars 2010
• 7 avril 2009

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  Question écrite n° 46148 de M. Bernard Brochand

  Rubrique : logement

  Titre : accession à la propriété

  Réponse publiée le 2 juin 2009
• 7 avril 2009

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  Question écrite n° 46096 de M. Bernard Brochand

  Rubrique : handicapés

  Titre : insertion professionnelle et sociale

  Réponse publiée le 16 mars 2010
• 7 avril 2009

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  Question écrite n° 45882 de M. Bernard Brochand

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais de transport

  Réponse publiée le 20 octobre 2009
• 3 février 2009

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  Question écrite n° 40959 de M. Bernard Brochand

  Rubrique : étrangers

  Titre : expulsion

  Réponse publiée le 21 avril 2009
• 3 février 2009

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  Question écrite n° 40957 de M. Bernard Brochand

  Rubrique : État

  Titre : gestion

  Question close sans réponse le 19 juin 2012