M. Bernard Brochand

Les Républicains

Alpes-Maritimes (8^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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25 novembre 2008

Question écrite n° 36011 de M. Bernard Brochand

Rubrique : entreprises

Titre : délais de paiement

Réponse publiée le 16 juin 2009
25 novembre 2008

Question écrite n° 35964 de M. Bernard Brochand

Rubrique : enregistrement et timbre

Titre : droits d'enregistrement

Réponse publiée le 24 mars 2009
18 novembre 2008

Question écrite n° 35780 de M. Bernard Brochand

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 21 avril 2009
18 novembre 2008

Question écrite n° 35775 de M. Bernard Brochand

Rubrique : sécurité publique

Titre : services départementaux d'incendie et de secours

Réponse publiée le 2 juin 2009
18 novembre 2008

Question écrite n° 35680 de M. Bernard Brochand

Rubrique : politique sociale

Titre : personnes âgées

Réponse publiée le 5 mai 2009
18 novembre 2008

Question écrite n° 35447 de M. Bernard Brochand

Rubrique : associations

Titre : contrôle

Réponse publiée le 14 avril 2009
28 octobre 2008

Question écrite n° 33851 de M. Bernard Brochand

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : cité nationale de l'immigration

Réponse publiée le 12 mai 2009
21 octobre 2008

Question écrite n° 33030 de M. Bernard Brochand

Rubrique : emploi

Titre : politique de l'emploi

Réponse publiée le 16 mars 2010
14 octobre 2008

Question écrite n° 32855 de M. Bernard Brochand

Rubrique : transports par eau

Titre : ports

Réponse publiée le 3 février 2009
7 octobre 2008

Question écrite n° 32239 de M. Bernard Brochand

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Réponse publiée le 20 janvier 2009

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M. Bernard Brochand

Questions posées (archives)